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SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES
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Vous acceptez de ne pas reproduire, copier, vendre ou exploiter toute partie du Service sans autorisation écrite expresse.
Les titres sont fournis à titre indicatif uniquement.
SECTION 3 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS
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Le site peut contenir des informations historiques fournies à titre de référence. Nous pouvons modifier le contenu à tout moment sans obligation de mise à jour.
SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
Les prix peuvent être modifiés sans préavis.
Nous pouvons modifier ou interrompre le Service à tout moment.
Nous ne sommes pas responsables de ces modifications.
SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES
Certains produits peuvent être disponibles uniquement en ligne.
Les retours sont soumis à notre Politique de remboursement : [LIEN]
Nous ne garantissons pas que l’affichage des couleurs soit exact.
Nous pouvons limiter les ventes et quantités à notre discrétion.
SECTION 6 - FACTURATION ET INFORMATIONS DE COMPTE
Nous pouvons refuser ou annuler toute commande.
Vous acceptez de fournir des informations exactes et à jour.
Voir Politique de remboursement : [LIEN]
SECTION 7 - OUTILS FACULTATIFS
Nous pouvons fournir des outils tiers « tels quels » sans garantie.
L’utilisation se fait à vos propres risques.
SECTION 8 - LIENS TIERS
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SECTION 9 - COMMENTAIRES UTILISATEURS
Vous acceptez que nous puissions utiliser vos commentaires sans restriction.
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SECTION 10 - INFORMATIONS PERSONNELLES
Vos données sont régies par notre Politique de confidentialité : [LIEN]
SECTION 11 - ERREURS ET OMISSIONS
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SECTION 13 - EXCLUSION DE GARANTIES
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SECTION 14 - INDEMNISATION
Vous acceptez de nous indemniser contre toute réclamation liée à votre violation des Conditions.
SECTION 15 - DIVISIBILITÉ
Si une disposition est invalide, les autres restent applicables.
SECTION 16 - RÉSILIATION
Les Conditions restent valables jusqu’à résiliation.
Nous pouvons résilier à tout moment en cas de violation.
SECTION 17 - INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Ces Conditions constituent l’accord complet entre vous et nous.
SECTION 18 - DROIT APPLICABLE
Ces Conditions sont régies par les lois du Canada.
SECTION 19 - MODIFICATIONS
Nous pouvons modifier ces Conditions à tout moment.
L’utilisation continue vaut acceptation.
SECTION 20 - CONTACT
Questions : couronnegracieuse@gmail.com
Informations de contact :
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